Marque expirée - Marque en non vigueur

EXPRESS BURO+
SACFOM Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance de droit français

Numéro de dépôt :
95591144
Date de dépôt :
05/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2015

Présentation de la marque EXPRESS BURO+

Déposée le 5 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) SACFOMde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXPRESS BURO+ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SACFOMde droit français domicilié(e) Z.A.C. La Garenne, Rue Diderot,93110 ROSNY-SOUS-BOIS (dossier no 2298456) - 93110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 942 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23, rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2298456) - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXPRESS BURO+ est expirée depuis le 5 octobre 2015.

SACFOMde droit français a également déposé les autres marques suivantes : BURO+ , BURO+ , BURO+ EXPRESS


SACFOM Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance de droit français - Z.A.C. La Garenne, Rue Diderot,93110 ROSNY-SOUS-BOIS (dossier no 2298456) - 93110 - France - SIREN 420942864


BLETRY & Associés - 23, rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2298456) - 75004 - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2005 n°2298456 - Publication au BOPI 2005-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Errata - Publication au BOPI 1996-08

Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347806 - Publication au BOPI 2002-06-10

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); produits en matières plastiques pour l'emballage, à savoir, sacs, sachets, feuilles et films, cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Meubles, glaces (miroirs), cadres; tableaux d'affichage, armoires, boîtes en bois ou en matières plastiques, meubles de bureau, bureaux (meubles), caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, chaises (sièges), chariots (mobilier), cintres pour vêtements, rayons pour classeurs (meubles), tableaux accroche clefs, coffres non métalliques, coffrets (meubles), corbeilles non métalliques, dessertes, tables à dessin, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), écriteaux en bois ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, étages, fauteuils, fichiers (meubles), marchepieds non métalliques, mobilier scolaire, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, armoires à pharmacie, plateaux de table, porte-chapeaux, portemanteaux (meubles), crochets de portemanteaux non métalliques, porte-revues, présentoirs, pupitres, rayonnages, rayons de meubles, sièges, sièges métalliques, plateaux de tables, tables, tablettes de rangement, tablettes pour machines à écrire, tabourets, tiroirs, tréteaux (mobilier), housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement), vitrines (meubles) d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); produits en matières plastiques pour l'emballage, à savoir, sacs, sachets, feuilles et films, cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Meubles, glaces (miroirs), cadres; tableaux d'affichage, armoires, boîtes en bois ou en matières plastiques, meubles de bureau, bureaux (meubles), vaisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, chaises (sièges), chariots (mobilier), cintres pour vêtements, rayons pour classeurs (meubles), tableaux accroche clefs, coffres non métalliques, coffrets (meubles), corbeilles non métalliques, dessertes, tables à dessin, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), écriteaux en bois ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, étagères, fauteuils, fichiers (meubles), marchepieds non métalliques, mobilier scolaire, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, armoires à pharmacie, plateaux de table, porte-chapeaux, portemanteaux (meubles), crochets de portemanteaux non métalliques, porte-revues, présentoirs, pupitres, rayonnages, rayons de meubles, sièges, sièges métalliques, plateaux de tables, tables, tablettes de rangement, tablettes pour machines à écrire, tabourets, tiroirs, tréteaux (mobilier), housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement), vitrines (meubles)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].